Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par INCAPS DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est INCAPS DESIGN domicilié(e) 275 RUE DU FER A CHEVAL - 34070 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Madame MARIE SONNIER POQUILLON domicilié(e) 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque INCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCAPS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.
INCAPS DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : Morning Glory
INCAPS DESIGN - 275 RUE DU FER A CHEVAL - 34070 - MONTPELLIER - France
MSP AVOCATS, Madame MARIE SONNIER POQUILLON - 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
